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Les conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit régulièrement. 

Cette réunion est publique, chacun est donc libre de s’y rendre. Cependant, seuls les membres élus du conseil municipal ont la parole. 

A compter du 1er juillet 2022, selon l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les procès-verbaux et les délibérations seront publiées.

Afin de garantir la sécurité sanitaire de tous, nous vous informons que les conseils municipaux se dérouleront à la salle polyvalente jusqu'à nouvel ordre. Ils seront retransmis sur la page facebook "Ville de Marans".

Rendez-vous donc dans la rubrique "agenda" pour connaitre les prochaines dates des conseils municipaux. 

 

Les procès-verbaux 

Procés-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal de 20 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023

Les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 15 février 2024

DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE 

 

TRANSFERT AU SDEER DE LA COMPETENCE 
« INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES »

TRANSFERT AU SDEER DE LA COMPETENCE « INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES »

VALIDATION DU RAPPORT RELATIF A LA CONCERTATION PREALABLE AU CONTOURNEMENT DE MARANS 

CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) « CHARENTE­ MARITIME DEVELOPPEMENT» POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DE LA PLACE ERNEST COGNACQ 

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'ETABLISSEMENT SIMAFEX 

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D'UNE AIRE FLUVIALE EDUCATIVE 

RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - ROB/DOB 

AUTORISATION RELATIVE AUX DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL 

AUTORISATION RELATIVE AUX DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL 

VENTE D'UNE PARCELLE A EAU 17 POUR LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE REFOULEMENT 

PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIEE AU TRANSFERT DE PERSONNEL PAR LE BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL 

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES 

MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME DES SERVICES 

PRIME DU POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE 

CREATION D'UN EMPLOI NON-PERMANENT- POSTE D'ARCHIVISTE 

ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME 

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

FRAIS DE DEPLACEMENT 

 

 

Archives - Comptes rendus des derniers conseils municipaux 

2022

> 17 février

> 24 mars 

 

2021

> 9 décembre

> 4 novembre

> 16 septembre

> 24 juin

> 27 mai 

> 8 avril

> 1 avril

> 18 mars

> 28 janvier

 

2020

> 03 juillet 

> 10 juillet

> 27 juillet

> 17 septembre

> 3 décembre 

< Annexe-Subventions aux associations 2020 

 

2019

>5 février

>19 mars

>14 mai

25 juin

10 septembre

5 novembre

 

2018

>30 janvier

>27 mars

>13 avril

>26 juin

>28 août

>16 octobre

>11décembre

 

2017

>31 janvier 2017

11 avril 2017

20 juin 2017

19 septembre

5 décembre 2017

 

2016

>26 janvier 2016

>29 mars 2016

>28 juin 2016

>27 septembre 2016

>6 décembre 2016

 

2015

 > 27 Janvier 2015

 > 31 Mars 2015 partie 1 - partie 2

 > 2 décembre 2015

 

2014

>  4 Avril 2014

 15 Avril 2014  

 > 20 Juin 2014

 > 8 Juillet 2014

 > 23 Septembre 2014

 > 21 Octobre 2014 

 > 2 Décembre 2014