Le conseil municipal se réunit régulièrement.
Cette réunion est publique, chacun est donc libre de s’y rendre. Cependant, seuls les membres élus du conseil municipal ont la parole.
A compter du 1er juillet 2022, selon l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les procès-verbaux et les délibérations seront publiées.
Afin de garantir la sécurité sanitaire de tous, nous vous informons que les conseils municipaux se dérouleront à la salle polyvalente jusqu'à nouvel ordre. Ils seront retransmis sur la page facebook "Ville de Marans".
Rendez-vous donc dans la rubrique "agenda" pour connaitre les prochaines dates des conseils municipaux.
Les procès-verbaux
Procés-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal de 20 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Les délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 15 février 2024
DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE
TRANSFERT AU SDEER DE LA COMPETENCE « INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES »
VALIDATION DU RAPPORT RELATIF A LA CONCERTATION PREALABLE AU CONTOURNEMENT DE MARANS
RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'ETABLISSEMENT SIMAFEX
CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D'UNE AIRE FLUVIALE EDUCATIVE
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - ROB/DOB
VENTE D'UNE PARCELLE A EAU 17 POUR LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE REFOULEMENT
PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIEE AU TRANSFERT DE PERSONNEL PAR LE BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES
MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME DES SERVICES
PRIME DU POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
CREATION D'UN EMPLOI NON-PERMANENT- POSTE D'ARCHIVISTE
ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Archives - Comptes rendus des derniers conseils municipaux
2022
2021
2020
< Annexe-Subventions aux associations 2020
2019
> 25 juin
2018
>11décembre
2017
2016
2015
> 31 Mars 2015 partie 1 - partie 2