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Les conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit régulièrement. 

Cette réunion est publique, chacun est donc libre de s’y rendre. Cependant, seuls les membres élus du conseil municipal ont la parole. 

A compter du 1er juillet 2022, selon l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les procès-verbaux et les délibérations seront publiées.

Afin de garantir la sécurité sanitaire de tous, nous vous informons que les conseils municipaux se dérouleront à la salle polyvalente jusqu'à nouvel ordre. Ils seront retransmis sur la page facebook "Ville de Marans".

Rendez-vous donc dans la rubrique "agenda" pour connaitre les prochaines dates des conseils municipaux. 

 

Les procès-verbaux 

Procés-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2022

 

Les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2022

>> Motion présentée lors du conseil d'administration du 4 juillet 2022 concernant les effectifs scolaires

>> Convention de partenariat avec l'association "ANE!rs17" - A nous l'énergie ! Renouvelable et Solidaire 17

>> Souscription de parts sociales dans le COOPEC-SCIC SAS

>> Rapport d'activité de la société d'économie mixte pour le développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS) concernant l'extension de l'Hôtel de Ville 

>> Défense extérieure contre l'incendie - Prestations relatives aux ouvrages 

>> Vente de parcelle communale à la zone industrielle "La Penissière" au profit de la Communauté de Communes Aunis Atlantique

>> Adressage et dénomination d'une nouvelle rue dans la zone d'activités de Saint-François

>> Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

>> Convention de partenariat culturel dans le cadre du festival de la lecture et petite enfance avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime

>> Modiciation du tableau des effectifs

 

 

Archives - Comptes rendus des derniers conseils municipaux 

2022

> 17 février

> 24 mars 

 

2021

> 9 décembre

> 4 novembre

> 16 septembre

> 24 juin

> 27 mai 

> 8 avril

> 1 avril

> 18 mars

> 28 janvier

 

2020

> 03 juillet 

> 10 juillet

> 27 juillet

> 17 septembre

> 3 décembre 

< Annexe-Subventions aux associations 2020 

 

2019

>5 février

>19 mars

>14 mai

25 juin

10 septembre

5 novembre

 

2018

>30 janvier

>27 mars

>13 avril

>26 juin

>28 août

>16 octobre

>11décembre

 

2017

>31 janvier 2017

11 avril 2017

20 juin 2017

19 septembre

5 décembre 2017

 

2016

>26 janvier 2016

>29 mars 2016

>28 juin 2016

>27 septembre 2016

>6 décembre 2016

 

2015

 > 27 Janvier 2015

 > 31 Mars 2015 partie 1 - partie 2

 > 2 décembre 2015

 

2014

>  4 Avril 2014

 15 Avril 2014  

 > 20 Juin 2014

 > 8 Juillet 2014

 > 23 Septembre 2014

 > 21 Octobre 2014 

 > 2 Décembre 2014