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Les conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit régulièrement. 

Cette réunion est publique, chacun est donc libre de s’y rendre. Cependant, seuls les membres élus du conseil municipal ont la parole. 

A compter du 1er juillet 2022, selon l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les procès-verbaux et les délibérations seront publiées.

Afin de garantir la sécurité sanitaire de tous, nous vous informons que les conseils municipaux se dérouleront à la salle polyvalente jusqu'à nouvel ordre. Ils seront retransmis sur la page facebook "Ville de Marans".

Rendez-vous donc dans la rubrique "agenda" pour connaitre les prochaines dates des conseils municipaux. 

 

Les procès-verbaux 

Procés-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal de 20 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023

CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DES FORMATIONS BAFA-BAFD PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE 

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE POUR LA BRIGADE DE GENDARMERIE DE MARANS

REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ET A LA RESTAURATION SCOLAIRE 

CONVENTION RELATIVE A LA TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES - CANTINE A 1€ 

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT DANS LE CADRE DU FONDS VERT -
RENOVATION DES PARCS DE LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - PASSAGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC EN LED 

TARIFS COMMUNAUX 

PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CHARENTE­MARITIME RELATIVE AUX TRAVAUX SUR VOIRIE COMMUNALE ACCIDENTOGENE AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS D'ENREGISTREMENT SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX 

DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL 

CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER - EPF 

CONVENTION SIMPLIFIEE DE MISE A DISPOSITION D'UN BATIMENT COMMUNAL A UN PARTICULIER ADHÉRENT D'UNE ASSOCIATION 

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE l'HOTEL KERMAU-DELAUNAY POUR L'ASSOCIATION BAND'A MARANS 


Archives - Comptes rendus des derniers conseils municipaux 

2022

> 17 février

> 24 mars 

 

2021

> 9 décembre

> 4 novembre

> 16 septembre

> 24 juin

> 27 mai 

> 8 avril

> 1 avril

> 18 mars

> 28 janvier

 

2020

> 03 juillet 

> 10 juillet

> 27 juillet

> 17 septembre

> 3 décembre 

< Annexe-Subventions aux associations 2020 

 

2019

>5 février

>19 mars

>14 mai

25 juin

10 septembre

5 novembre

 

2018

>30 janvier

>27 mars

>13 avril

>26 juin

>28 août

>16 octobre

>11décembre

 

2017

>31 janvier 2017

11 avril 2017

20 juin 2017

19 septembre

5 décembre 2017

 

2016

>26 janvier 2016

>29 mars 2016

>28 juin 2016

>27 septembre 2016

>6 décembre 2016

 

2015

 > 27 Janvier 2015

 > 31 Mars 2015 partie 1 - partie 2

 > 2 décembre 2015

 

2014

>  4 Avril 2014

 15 Avril 2014  

 > 20 Juin 2014

 > 8 Juillet 2014

 > 23 Septembre 2014

 > 21 Octobre 2014 

 > 2 Décembre 2014