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Les conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit régulièrement. 

Cette réunion est publique, chacun est donc libre de s’y rendre. Cependant, seuls les membres élus du conseil municipal ont la parole. 

A compter du 1er juillet 2022, selon l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les procès-verbaux et les délibérations seront publiées.

Afin de garantir la sécurité sanitaire de tous, nous vous informons que les conseils municipaux se dérouleront à la salle polyvalente jusqu'à nouvel ordre. Ils seront retransmis sur la page facebook "Ville de Marans".

Rendez-vous donc dans la rubrique "agenda" pour connaitre les prochaines dates des conseils municipaux. 

 

Les procès-verbaux 

Procés-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2022

Les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2022

Installation d'un nouveau conseiller municipal

PFF - ATTRIBUTION DE COMPENSATIONS

PFF - FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES

PFF - TAXES D'AMENAGEMENT

PFF - TAXE FONCIERE BATIE

Affiliation du syndicat mixte aménagement des digues au centre de gestion de la Charente-Maritime

 

Règlement d’attribution des subventions
municipales aux associations

Règlement d’attribution des subventions municipales

Cession de la friche PROTIMER

Cession du 22 rue Dinot

Participation financière pour l'école Marie Eustelle

Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs de TELECOM - ORANGE

Demande de subventions DETR/DSIL - Création d'un parc arboré au moulin

Demande de subventions DSIL "grandes priorités" sécurisation de la toiture de la gendarmerie

Convention d'utilisation de bâtiments communaux à destination du club de l'ARM

Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi à temps non-complet

 

 

Archives - Comptes rendus des derniers conseils municipaux 

2022

> 17 février

> 24 mars 

 

2021

> 9 décembre

> 4 novembre

> 16 septembre

> 24 juin

> 27 mai 

> 8 avril

> 1 avril

> 18 mars

> 28 janvier

 

2020

> 03 juillet 

> 10 juillet

> 27 juillet

> 17 septembre

> 3 décembre 

< Annexe-Subventions aux associations 2020 

 

2019

>5 février

>19 mars

>14 mai

25 juin

10 septembre

5 novembre

 

2018

>30 janvier

>27 mars

>13 avril

>26 juin

>28 août

>16 octobre

>11décembre

 

2017

>31 janvier 2017

11 avril 2017

20 juin 2017

19 septembre

5 décembre 2017

 

2016

>26 janvier 2016

>29 mars 2016

>28 juin 2016

>27 septembre 2016

>6 décembre 2016

 

2015

 > 27 Janvier 2015

 > 31 Mars 2015 partie 1 - partie 2

 > 2 décembre 2015

 

2014

>  4 Avril 2014

 15 Avril 2014  

 > 20 Juin 2014

 > 8 Juillet 2014

 > 23 Septembre 2014

 > 21 Octobre 2014 

 > 2 Décembre 2014