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Les conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit régulièrement. 

Cette réunion est publique, chacun est donc libre de s’y rendre. Cependant, seuls les membres élus du conseil municipal ont la parole. 

A compter du 1er juillet 2022, selon l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les procès-verbaux et les délibérations seront publiées.

Afin de garantir la sécurité sanitaire de tous, nous vous informons que les conseils municipaux se dérouleront à la salle polyvalente jusqu'à nouvel ordre. Ils seront retransmis sur la page facebook "Ville de Marans".

Rendez-vous donc dans la rubrique "agenda" pour connaitre les prochaines dates des conseils municipaux. 

 

Les procès-verbaux 

Procés-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal de 20 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023

Convention relative au lancement d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain dans le cadre du label "Petites Villes de Demain" / OPAH-RU

Convention de mise à disposition d'un espace public pour le Département de la Charente-Maritime 

Bail d'un immeuble au profit de l'Etat - Brigade de proximité de Gendarmerie de Marans

Modifications des commisions municipales 

Cession d'une partie de la pacerelle située 99, route de La Rochelle - 17230 Marans

Rapport d'orientation budgétaire - ROB /DOB

Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget Principal

Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe du Camping Municipal

Participation des communes exterieures aux frais de scolarisation des écoles maternelle et élémentaire 

Prise en charge des frais liés au transfert de personnel par le budget annexe du Camping Municipal

Création de postes dans le cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétences

 

Archives - Comptes rendus des derniers conseils municipaux 

2022

> 17 février

> 24 mars 

 

2021

> 9 décembre

> 4 novembre

> 16 septembre

> 24 juin

> 27 mai 

> 8 avril

> 1 avril

> 18 mars

> 28 janvier

 

2020

> 03 juillet 

> 10 juillet

> 27 juillet

> 17 septembre

> 3 décembre 

< Annexe-Subventions aux associations 2020 

 

2019

>5 février

>19 mars

>14 mai

25 juin

10 septembre

5 novembre

 

2018

>30 janvier

>27 mars

>13 avril

>26 juin

>28 août

>16 octobre

>11décembre

 

2017

>31 janvier 2017

11 avril 2017

20 juin 2017

19 septembre

5 décembre 2017

 

2016

>26 janvier 2016

>29 mars 2016

>28 juin 2016

>27 septembre 2016

>6 décembre 2016

 

2015

 > 27 Janvier 2015

 > 31 Mars 2015 partie 1 - partie 2

 > 2 décembre 2015

 

2014

>  4 Avril 2014

 15 Avril 2014  

 > 20 Juin 2014

 > 8 Juillet 2014

 > 23 Septembre 2014

 > 21 Octobre 2014 

 > 2 Décembre 2014