Le conseil municipal se réunit régulièrement.
Cette réunion est publique, chacun est donc libre de s’y rendre. Cependant, seuls les membres élus du conseil municipal ont la parole.
A compter du 1er juillet 2022, selon l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les procès-verbaux et les délibérations seront publiées.
Afin de garantir la sécurité sanitaire de tous, nous vous informons que les conseils municipaux se dérouleront à la salle polyvalente jusqu'à nouvel ordre. Ils seront retransmis sur la page facebook "Ville de Marans".
Rendez-vous donc dans la rubrique "agenda" pour connaitre les prochaines dates des conseils municipaux.
Les procès-verbaux
Procés-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal de 20 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023
Les délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE POUR LA BRIGADE DE GENDARMERIE DE MARANS
CONVENTION RELATIVE A LA TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES - CANTINE A 1€
DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL
CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER - EPF
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE l'HOTEL KERMAU-DELAUNAY POUR L'ASSOCIATION BAND'A MARANS
Archives - Comptes rendus des derniers conseils municipaux
2022
2021
2020
< Annexe-Subventions aux associations 2020
2019
> 25 juin
2018
>11décembre
2017
2016
2015
> 31 Mars 2015 partie 1 - partie 2